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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE
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L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT
SOGAL FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3022571
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT

Déposée le 11 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGAL FRANCE domicilié(e) 11 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT est expirée depuis le 11 avril 2010.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANGEMENT APPRIVOISÉ , ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON , STORYLEGE


SOGAL FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 11 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Matériaux de construction métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations, volets métalliques, éléments de menuiserie métalliques. Matériaux de construction non métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, tous éléments destinés à l'aménagement intérieur de placards et locaux d'habitation, menuiserie non métallique. Meubles, pans de boiserie, bacs pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement de placards, placards, étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards, façades de placards.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.